ACI'BAT - Permis de construire et DP

Active
411224298 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 15/01/1997

Présentation détaillée de ACI'BAT

ACI'BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.

Profil et organisation

ACI'BAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74320 à SEVRIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACI'BAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.73A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
SIRET du siège
Date de création
15/01/1997
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACI'BAT

Activité d’urbanisme de ACI'BAT

ACI'BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 18/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACI'BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2017 - 18/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACI'BAT

2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 18/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACI'BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Passage De Chez Phoncine, Giez (74210) PC Logement 0A3033, 0A1019 1 222 m² 404 m² 2025/03/18
Rue De La Digue, Annecy (74000) PC Locaux AV13 8 371 m² 170 m² 2017/03/17

Répartition géographique des autorisations de ACI'BAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACI'BAT

Sources des informations sur ACI'BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACI'BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACI'BAT ?
ACI'BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACI'BAT ?
Le profil de ACI'BAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACI'BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACI'BAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACI'BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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