2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ACI'BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.
ACI'BAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74320 à Sevrier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACI'BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 18/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACI'BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 18/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACI'BAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Passage De Chez Phoncine, Giez (74210) | PC Logement | 0A3033, 0A1019 | 1 222 m² | 404 m² | 2025/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Digue, Annecy (74000) | PC Locaux | AV13 | 8 371 m² | 170 m² | 2017/03/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
