2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
17
Permis d'aménager
2
ACD PROMOTION est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 17 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Heyrieux.
ACD PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69800 à Saint-Priest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACD PROMOTION compte 19 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACD PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 04/07/2013 - 16/06/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Heyrieux. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACD PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Victor Hugo, Heyrieux (38540) | PC Logement | AM102 | 2 815 m² | 1 061 m² | 2023/09/29 |
| 1 Route De Mions, Toussieu (69780) | DP Logement | AI385, AI386 | 533 m² | 316 m² | 2023/05/30 |
| 7 Place Gambetta, Heyrieux (38540) | PC Logement | AK316 | 132 m² | 214 m² | 2023/03/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 08/11/2021 - 07/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Ampuis. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Nationale Rd386, Condrieu (69420) | PA | AC261, AC262 | 5 192 m² | 2025/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Des Maraichers, Ampuis (69420) | PA | AD3, AD4 | 1 255 m² | 2021/11/08 |
11 communes - 2 départements - 1 région
Heyrieux
4 autorisations
Saint-Priest
4 autorisations
Brignais
2 autorisations
Toussieu
2 autorisations
Ampuis
1 autorisation
Condrieu
1 autorisation
Four
1 autorisation
Loire-sur-Rhône
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
