2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mortagne-au-Perche.
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61400 à Mortagne-au-Perche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES compte 6 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 25/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/06/2014 - 25/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Mortagne-au-Perche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Chemin De La Grippe, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AK70, AK428 | — | 1 106 m² | 2017/11/16 |
| 10 Chemin De La Grippe, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AK70, AK275 | 53 675 m² | 101 m² | 2017/03/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
