ACCL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ACCL
ACCL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arzal.
Profil et organisation
ACCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56190 à ARZAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACCL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de ACCL
Activité d’urbanisme de ACCL
ACCL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2017 - 04/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ACCL
2 autorisations sur la période 21/04/2017 - 04/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arzal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Pa De L'estuaire, Arzal (56190) | PC Locaux | C1818 | 2 088 m² | 133 m² | 2021/11/04 |
| Pa De L'estuaire, Arzal (56190) | PC Locaux | C1705 | — | 600 m² | 2017/04/21 |
Répartition géographique des autorisations de ACCL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACCL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ACCL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.