Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Garrosses, Rouffiac-Tolosan (31180) | PA | C3P, C4 | — | 2015/04/25 |
ACANTYS DEVELOPPEMENT - Permis d'aménager
Active
795014182
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/08/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de ACANTYS DEVELOPPEMENT
ACANTYS DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Colomiers.
Profil et organisation
ACANTYS DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACANTYS DEVELOPPEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ACANTYS DEVELOPPEMENT
Activité d’urbanisme de ACANTYS DEVELOPPEMENT
ACANTYS DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 25/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACANTYS DEVELOPPEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
15/07/2014 - 25/04/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de ACANTYS DEVELOPPEMENT
2 autorisations sur la période 15/07/2014 - 25/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Colomiers.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9007 Ch Du Garroussal, Colomiers (31770) | PA | AY350 | 3 075 m² | 2014/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de ACANTYS DEVELOPPEMENT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACANTYS DEVELOPPEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVILIS PROMOTION
SIREN 751894569
Même département de siège
23 autorisations
12 PC
11 PA
GROUPE PROMOTION
SIREN 878603323
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PA
DELCOBAT
SIREN 797670346
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
7 PA
F G 4
SIREN 791210479
Même département de siège
15 autorisations
7 PC
5 PA
3 PD
SARL SUDLOTI
SIREN 791311459
Même département de siège
15 autorisations
1 PC
12 PA
2 PD
IMMO EXPANSION
SIREN 454053380
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur ACANTYS DEVELOPPEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACANTYS DEVELOPPEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACANTYS DEVELOPPEMENT ?
ACANTYS DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACANTYS DEVELOPPEMENT ?
Le profil de ACANTYS DEVELOPPEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACANTYS DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACANTYS DEVELOPPEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACANTYS DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable