2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
96 BDM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maur-des-Fossés.
96 BDM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 94210 à Saint-Maur-des-Fossés.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
96 BDM compte 4 autorisations recensées sur la période 14/02/2023 - 12/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 96 BDM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/06/2023 - 12/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maur-des-Fossés. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 96 BDM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 96 Bis Promenade Des Anglais, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | PC Logement | ET84, ET87 | 403 m² | 218 m² | 2024/03/12 |
| 96 T 96 Q Prom Des Anglais, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | PC Logement | ET85, ET86 | 342 m² | 211 m² | 2024/01/31 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 96 Prom Des Anglais, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | DP Logement | ET80 | 831 m² | 470 m² | 2023/06/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 14/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maur-des-Fossés. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 96 Ter Promenade Des Anglais, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | PD | ET80 | 831 m² | 2023/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
