2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
803 NOTAIRES BESSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Molay-Littry.
803 NOTAIRES BESSIN est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14330 au Molay-Littry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
803 NOTAIRES BESSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2024 - 05/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 803 NOTAIRES BESSIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Molay-Littry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 803 NOTAIRES BESSIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De Balleroy, Le Molay-Littry (14330) | PC Locaux | AE166, AE167 | 285 m² | 146 m² | 2025/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Molay-Littry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Place Du Marche, Le Molay-Littry (14330) | PD | AE32 | 134 m² | 2024/09/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
