3MS - Permis de construire et DP

Active
811061282 Société civile immobilière Créée le 24/03/2015

Infos clés

Présentation détaillée de 3MS

3MS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mogneville.

Profil et organisation

3MS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60290 à Neuilly-sous-Clermont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
3MS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de 3MS

Activité d’urbanisme de 3MS

3MS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2022 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 3MS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2022 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 3MS

1 autorisation sur la période 03/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mogneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 3MS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 3MS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 3MS

Sources des informations sur 3MS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 3MS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 3MS ?
3MS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 3MS ?
Le profil de 3MS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 3MS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 3MS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 3MS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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