28 MASSILLON - Permis de construire et DP

Active
443221387 Société civile immobilière Créée le 01/09/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 28 MASSILLON

28 MASSILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hyères.

Profil et organisation

28 MASSILLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38170 à Seyssinet-Pariset.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
28 MASSILLON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/09/2002

Siège social

Permis de construire et DP de 28 MASSILLON

Activité d’urbanisme de 28 MASSILLON

28 MASSILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 01/10/2016 - 01/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 28 MASSILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/10/2016 - 01/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 28 MASSILLON

1 autorisation sur la période 01/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Hyères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 28 MASSILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 28 MASSILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 28 MASSILLON

Sources des informations sur 28 MASSILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 28 MASSILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 28 MASSILLON ?
28 MASSILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 28 MASSILLON ?
Le profil de 28 MASSILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 28 MASSILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 28 MASSILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 28 MASSILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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