16 PAQUIER DU VARIN - Permis de construire et DP

Active
523474815 Autre société civile Créée le 07/06/2010

Présentation détaillée de 16 PAQUIER DU VARIN

16 PAQUIER DU VARIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izier.

Profil et organisation

16 PAQUIER DU VARIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21110 à Magny-sur-Tille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
16 PAQUIER DU VARIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/06/2010

Siège social

Permis de construire et DP de 16 PAQUIER DU VARIN

Activité d’urbanisme de 16 PAQUIER DU VARIN

16 PAQUIER DU VARIN compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2015 - 20/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 16 PAQUIER DU VARIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2015 - 20/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 16 PAQUIER DU VARIN

1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Izier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 16 PAQUIER DU VARIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Le Paquier Du Varin, Izier (21110) PC Locaux C373 — 150 m² 2015/03/20

Répartition géographique des autorisations de 16 PAQUIER DU VARIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 16 PAQUIER DU VARIN

Sources des informations sur 16 PAQUIER DU VARIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 16 PAQUIER DU VARIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 16 PAQUIER DU VARIN ?
16 PAQUIER DU VARIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 16 PAQUIER DU VARIN ?
Le profil de 16 PAQUIER DU VARIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 16 PAQUIER DU VARIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 16 PAQUIER DU VARIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 16 PAQUIER DU VARIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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