Permis de construire Locaux N° 02132015D0001

Permis de construire n° 02132015D0001 à Izier pour 150 m² de locaux, Za Le Paquier Du Varin

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2015

Dossier PC n° 02132015D0001

Demandeur

16 PAQUIER DU VARIN

Synthèse du dossier et statut administratif

À Izier (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02132015D0001 a été délivré le 20 mars 2015, pour un projet situé Za Le Paquier Du Varin. Le dossier a été déposé par 16 PAQUIER DU VARIN.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 150 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C373. Ce dossier fait partie des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

300 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

450 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/05/2015
Autorisation
20/03/2015
3
Chantier (DOC)
01/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Izier

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

C373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Paquier Du Varin

Territoires administratifs

Commune
Izier Code postal 21110 Identifiant INSEE 21320
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 300 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 450 m²
Total 300 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 450 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 300 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 450 m²
dont Entrepôt 300 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 450 m²
Total locaux 300 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 450 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

16 PAQUIER DU VARIN

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
523474815
SIRET
52347481500017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MAGNY-SUR-TILLE (21110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02132015D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21320 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 mars 2015
Date de dépôt 01/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 150 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Za Le Paquier Du Varin, à Izier (21110).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par 16 PAQUIER DU VARIN et accordé le 20 mars 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mars 2015, ouverture de chantier le 1 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02132015D0001, déposé en mairie d'Izier.

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