12 BIS RUE LAPEROUSE - Permis de construire et DP

Active
504120825 Autre société civile Créée le 16/06/2008

Infos clés

Présentation détaillée de 12 BIS RUE LAPEROUSE

12 BIS RUE LAPEROUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourcoing.

Profil et organisation

12 BIS RUE LAPEROUSE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 59200 à TOURCOING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
12 BIS RUE LAPEROUSE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de 12 BIS RUE LAPEROUSE

Activité d’urbanisme de 12 BIS RUE LAPEROUSE

12 BIS RUE LAPEROUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2018 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 12 BIS RUE LAPEROUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2018 - 13/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 12 BIS RUE LAPEROUSE

2 autorisations sur la période 25/05/2018 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 12 BIS RUE LAPEROUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Tourcoing (59200) PC Locaux CS406 76 m² 2020/05/13
12 Bi Rue Laperouse, Tourcoing (59200) PC Locaux CS406 307 m² 76 m² 2018/05/25

Répartition géographique des autorisations de 12 BIS RUE LAPEROUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 12 BIS RUE LAPEROUSE

Sources des informations sur 12 BIS RUE LAPEROUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 12 BIS RUE LAPEROUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 12 BIS RUE LAPEROUSE ?
12 BIS RUE LAPEROUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 12 BIS RUE LAPEROUSE ?
Le profil de 12 BIS RUE LAPEROUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 12 BIS RUE LAPEROUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 12 BIS RUE LAPEROUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 12 BIS RUE LAPEROUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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