Retour à Haute-Saône (70)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Genevreuille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Genevreuille (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

9
Total autorisations
8
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Genevreuille

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Genevreuille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Cimetiere, Genevreuille (70240) PC Locaux B50 FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R Association 2 760 m² 36 m² 2024/07/22
Rue Des Grands Vergers, Genevreuille (70240) PC Logement ZD73 Particuliers 3 920 m² 482 m² 2023/03/17
Rue Du Vieux Moulin, Genevreuille (70240) PC Locaux ZC65 EARL FLORENT MARCHAL Société 19 038 m² 21 m² 2022/10/28
La Portotte, Genevreuille (70240) DP Locaux B50 2 760 m² 13 m² 2017/11/13
Rue Du Cimetiere, Genevreuille (70240) PC Locaux ZA62 GAEC AGREE DES TROIS L Agricole 28 605 m² 2 821 m² 2016/08/09
4 Rte De La Gare, Genevreuille (70240) PC Logement ZB19 Particuliers 2 200 m² 126 m² 2016/07/04
Rte Vieille De Pomoy, Genevreuille (70240) PC Locaux ZD73 3 920 m² 510 m² 2014/10/24
La Grahier, Genevreuille (70240) PC Locaux ZC65 19 038 m² 649 m² 2014/05/09

Permis d'aménager à Genevreuille

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Genevreuille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Genevreuille

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Genevreuille. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
6 Rue De L Eglise, Genevreuille (70240) PD AB155 610 m² 2021/01/29

À propos de Genevreuille (70240)

Commune rurale, Genevreuille (70240) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 154 habitants, pour une densité de 24,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 291 à 411 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Lure. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Mollans (70240) (31 autorisations) et Amblans-et-Velotte (70200) (28 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Genevreuille offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Genevreuille

🏗️ La commune de Genevreuille totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 8 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R.

L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 1 0 % 1 0 0 36 m² -
2023 1 0 % 1 0 0 482 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 21 m² -
2021 1 0 % 0 0 1 - -
2017 1 -50,0 % 1 0 0 13 m² -
2016 2 0 % 2 0 0 2 947 m² 1
2014 2 - 2 0 0 1 159 m² -

Demandeurs les plus actifs à Genevreuille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Genevreuille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Genevreuille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Genevreuille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Genevreuille (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Genevreuille ?
Au total, 9 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Genevreuille (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Genevreuille ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Genevreuille est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Qui dépose le plus de permis à Genevreuille ?
Le principal demandeur à Genevreuille est FEDERATION DEPARTEMENTALE A D M R avec 1 autorisations déposées.
4 En quelle année Genevreuille a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2016 a été la plus active à Genevreuille avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), 1 autorisations ont été enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Genevreuille ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Genevreuille représentent 4 658 m² de surface de plancher autorisée et 2 logements autorisés.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Genevreuille avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mollans (31 autorisations), Amblans-et-Velotte (28 autorisations) et Pomoy (15 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Genevreuille ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Genevreuille.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.