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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courcelles

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courcelles (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 18 autorisations : 18 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Courcelles occupe la 72e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

18

Permis de construire

18

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

21,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Courcelles

Retrouvez l'ensemble des 18 permis de construire délivrés à Courcelles. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Courcelles
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Courcelles (90100) PC Logement — — — 243 m² 2026/02/02
Rue De Rechesy, Courcelles (90100) PC Logement ZC94, ZC95 Les Hirondelles De Rita SCI 7 510 m² 184 m² 2025/05/09
Pre Carillon, Courcelles (90100) PC Logement ZB131, ZB132 — 2 380 m² 350 m² 2022/04/05
Rue Sous Peuset, Courcelles (90100) PC Logement ZA86 — 3 320 m² 119 m² 2022/02/22
Rue Champs De La Ville, Courcelles (90100) PC Logement B1098, B1094 — 1 230 m² 108 m² 2022/02/08
Rue De La Pale, Courcelles (90100) PC Logement ZC201, ZC203 — 1 792 m² 117 m² 2021/11/30
Rue De La Pale, Courcelles (90100) PC Logement ZC198 — 1 000 m² 142 m² 2021/10/07
Rue De La Pale, Courcelles (90100) PC Logement ZC199 — 1 057 m² 140 m² 2021/09/30
Rue De Montigney, Courcelles (90100) PC Logement B1089, B1390 — 2 809 m² 149 m² 2020/12/22
Rue D'ajoie, Courcelles (90100) PC Logement B1386, B1387 — — 130 m² 2020/11/24
7 Rue De Montigney, Courcelles (90100) PC Logement B1085 — 1 116 m² 235 m² 2020/11/24
Rue De La Pale Lot 2, Courcelles (90100) PC Logement ZC198 — 1 000 m² 146 m² 2020/10/15
Rue De La Pale, Courcelles (90100) PC Logement ZC18 — 843 m² 124 m² 2019/10/15
Rue De La Pale, Courcelles (90100) PC Logement ZC18 — 1 060 m² 105 m² 2019/04/30
Rue De Moindry, Courcelles (90100) PC Logement ZB138, ZB139 — 642 m² 190 m² 2018/03/13
Rue Le Moindry, Courcelles (90100) PC Logement ZB140, ZB141 — 1 815 m² 104 m² 2018/01/09
Sur La Cote, Courcelles (90100) PC Locaux ZB77 — 18 519 m² 782 m² 2015/09/25
3 Rue De Montignez, Courcelles (90100) PC Logement B1061 — 1 017 m² 138 m² 2014/10/29

À propos de Courcelles (90100)

Petite commune, Courcelles (90100) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 124 habitants, pour une densité de 23,0 hab./km². Située dans le Territoire de Belfort (90), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 385 à 512 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courcellois, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Sud Territoire. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Réchésy (90370) (55 autorisations) et Florimont (90100) (35 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Courcelles offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Courcelles

La voie la plus citée dans les dossiers est rue de la Pale (5 dossiers entre 2019 et 2021). Le projet le plus important, Sur La Cote (2015), crée 782 m² de surface de plancher. Vient ensuite Pre Carillon (350 m², 2022).

Demandeurs les plus actifs à Courcelles

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courcelles.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courcelles. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Territoire de Belfort ont une population proche de celle de Courcelles. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Courcelles

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Courcelles. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Courcelles

Adresse
6 rue d'Ajoie, 90100 Courcelles
Accueil
Mardi : 14h00-15h00 · Jeudi : 10h00-11h00
Téléphone
03 84 29 64 28

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courcelles

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courcelles (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Courcelles ?
Au total, 18 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Courcelles (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 18 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de permis de construire à Courcelles en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Courcelles en 2025. En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
3 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Courcelles ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Courcelles autorisent 21 logements : 18 logements individuels (86 %) et 3 logements collectifs (14 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
4 Quelle est la source des données de permis à Courcelles ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Courcelles.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme