Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Esmoulins
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Esmoulins (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Esmoulins occupe la 482e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Esmoulins
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Esmoulins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Esmoulins (70100) | PC Locaux | ZD222 | — | 1 000 m² | 120 m² | 2021/07/09 |
| 3 Rue Basse, Esmoulins (70100) | PC Logement | AA81 | — | 7 917 m² | 105 m² | 2018/09/05 |
Permis d'aménager à Esmoulins
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Esmoulins. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Esmoulins
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Esmoulins. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois De La Vaivre Maison Du Barrage, Esmoulins (70100) | PD | A555 | Communaute De Communes Val De Gray Commune/EPCI | 3 320 m² | 2026/05/19 |
Les autorisations d'urbanisme à Esmoulins
Les autorisations disponibles pour Esmoulins donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos d'Esmoulins (70100)
Commune rurale, Esmoulins (70100) compte 130 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Haute-Saône (70) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Gray (70100) (180 autorisations) et Apremont (70100) (25 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Esmoulins, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Esmoulins
🏗️ En matière d'urbanisme, Esmoulins affiche 3 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 2 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Communaute De Communes Val De Gray.
L'année la plus active est 2026 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.
En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 1 | - | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 120 m² | - |
| 2018 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 105 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Esmoulins
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Esmoulins.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Esmoulins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Apremont (70100)
25 autorisations
Champvans (70100)
7 autorisations
Gray (70100)
180 autorisations
Mantoche (70100)
19 autorisations
Velet (70100)
11 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Esmoulins. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Ferrières-lès-Scey (70360)
130 habitants
18 autorisations
Fontenois-la-Ville (70210)
130 habitants
14 autorisations
Magny-Jobert (70200)
131 habitants
9 autorisations
Vadans (70140)
131 habitants
6 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Esmoulins
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Esmoulins. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Esmoulins
- Adresse
- Rue de la Mairie, 70100 Esmoulins
- Accueil
- Mercredi : 08h00-12h00 · Vendredi : 14h15-17h45
- Téléphone
- 03 84 67 43 72
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Esmoulins
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Esmoulins (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).