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Autorisations d'urbanisme à Esmoulins

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Esmoulins (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Esmoulins occupe la 482e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

2

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Permis de construire à Esmoulins

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Esmoulins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Esmoulins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Esmoulins (70100) PC Locaux ZD222 1 000 m² 120 m² 2021/07/09
3 Rue Basse, Esmoulins (70100) PC Logement AA81 7 917 m² 105 m² 2018/09/05

Permis d'aménager à Esmoulins

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Esmoulins. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Esmoulins

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Esmoulins. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Esmoulins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Bois De La Vaivre Maison Du Barrage, Esmoulins (70100) PD A555 Communaute De Communes Val De Gray Commune/EPCI 3 320 m² 2026/05/19

À propos de Esmoulins (70100)

Commune rurale, Esmoulins (70100) compte 130 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Gray (70100) (178 autorisations) et Apremont (70100) (25 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Esmoulins, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Esmoulins

🏗️ En matière d'urbanisme, Esmoulins affiche 3 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 2 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Communaute De Communes Val De Gray.

L'année la plus active est 2026 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Esmoulins
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 0 1 - -
2021 1 0 % 1 0 0 120 m² -
2018 1 - 1 0 0 105 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Esmoulins

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Esmoulins.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Esmoulins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Esmoulins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Esmoulins (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Esmoulins ?
La commune de Esmoulins (Haute-Saône) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 2 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Esmoulins ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Esmoulins représentent 225 m² de surface de plancher créée et 1 logements autorisés.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Esmoulins ?
Esmoulins compte 130 habitants pour 3 autorisations d'urbanisme, soit environ 23.1 autorisations pour 1 000 habitants.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Esmoulins ?
Le principal demandeur identifié à Esmoulins est Communaute De Communes Val De Gray avec 1 autorisations recensées.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Esmoulins ?
Sur la dernière année complète (2021), le volume d'autorisations à Esmoulins est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Esmoulins ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Esmoulins incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme