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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 16 autorisations : 14 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

16
Total autorisations
14
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 14 permis de construire délivrés à Cour-Saint-Maurice. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Pont Neuf Lieu-Dit Aux, Cour-Saint-Maurice (25380) DP Locaux B175 3 178 m² 19 m² 2024/11/16
Rue Des Pecheurs, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC217, AC219 Particuliers 1 391 m² 142 m² 2023/02/02
Rue Des Pecheurs Lotissement ""Les Pecheurs"", Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC223, AC226 Particuliers 1 703 m² 118 m² 2023/01/18
Rue De La Chapelle, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC231 Particuliers 699 m² 91 m² 2022/02/01
Lot 3, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC220, AC221 Particuliers 1 284 m² 174 m² 2021/07/22
Lot 2 Lotissement Communal Rue D, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC217, AC219 Particuliers 1 391 m² 100 m² 2021/07/15
Rue Du Stade Lieu Dit ""Clos De Boichoutey"", Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC102, AC105 Particuliers 1 718 m² 87 m² 2021/07/15
Rue Des Pecheurs, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC111, AC112 Particuliers 1 355 m² 75 m² 2020/06/16
15 Rue De Cour, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AB41 Particuliers 840 m² 350 m² 2018/10/20
Rue Des Pecheurs Lot 2, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC115 Particuliers 1 017 m² 158 m² 2016/07/19
12 Rue De Cour, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Locaux AB16, AB17 GAEC CUENOT DE COUR Agricole 17 238 m² 3 138 m² 2015/08/25
16 Rue De Cour, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AB13, AB12 Particuliers 14 312 m² 277 m² 2014/07/15
Rte De Vaucluse, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC97 Promoteurs 97 m² 2013/08/10
Aux Essards-Chardot, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement B168, B170 Particuliers 3 178 m² 143 m² 2013/05/23

Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Cour-Saint-Maurice. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Des Pecheurs Clos Boichoutey, Cour-Saint-Maurice (25380) PA AC111, AC112 19 909 m² 2020/01/09

Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Cour-Saint-Maurice. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Grande, Cour-Saint-Maurice (25380) PD AC142, AC74 TATTU T.P. Société 2015/02/05

À propos de Cour-Saint-Maurice (25380)

Commune rurale, Cour-Saint-Maurice (25380) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 148 habitants, pour une densité de 33,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 406 à 696 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (63 autorisations) et Battenans-Varin (25380) (3 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cour-Saint-Maurice offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

🏗️ La commune de Cour-Saint-Maurice totalise 16 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 14 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 19 m² -
2023 2 +100,0 % 2 0 0 260 m² 2
2022 1 -66,7 % 1 0 0 91 m² 1
2021 3 +50,0 % 3 0 0 361 m² 3
2020 2 +100,0 % 1 1 0 75 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 350 m² 2
2016 1 -50,0 % 1 0 0 158 m² 1
2015 2 +100,0 % 1 0 1 3 138 m² -
2014 1 -50,0 % 1 0 0 277 m² 1
2013 2 - 2 0 0 240 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cour-Saint-Maurice. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Cour-Saint-Maurice ?
Au total, 16 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 14 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Cour-Saint-Maurice a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à Cour-Saint-Maurice avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Cour-Saint-Maurice ?
14 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Cour-Saint-Maurice. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cour-Saint-Maurice ?
La commune de Cour-Saint-Maurice est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Maîche.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Cour-Saint-Maurice avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Belleherbe (63 autorisations), Battenans-Varin (3 autorisations) et Vaucluse (3 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Cour-Saint-Maurice ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.