Retour à Doubs (25)

Autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 15 autorisations : 13 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cour-Saint-Maurice occupe la 342e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

15

Permis de construire

13

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Permis de construire à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 13 permis de construire délivrés à Cour-Saint-Maurice. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cour-Saint-Maurice
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pont Neuf Lieu-Dit Aux, Cour-Saint-Maurice (25380) DP Locaux B175 3 178 m² 19 m² 2024/11/16
Rue Des Pecheurs, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC217, AC219 1 391 m² 142 m² 2023/02/02
Rue Des Pecheurs Lotissement ""Les Pecheurs"", Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC223, AC226 1 703 m² 118 m² 2023/01/18
Rue De La Chapelle, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC231 699 m² 91 m² 2022/02/01
Lot 3, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC220, AC221 1 284 m² 174 m² 2021/07/22
Lot 2 Lotissement Communal Rue D, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC217, AC219 100 m² 2021/07/15
Rue Du Stade Lieu Dit ""Clos De Boichoutey"", Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC102, AC105 1 718 m² 87 m² 2021/07/15
Rue Des Pecheurs, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC111, AC112 1 355 m² 75 m² 2020/06/16
15 Rue De Cour, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AB41 840 m² 350 m² 2018/10/20
Rue Des Pecheurs Lot 2, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC115 1 017 m² 158 m² 2016/07/19
12 Rue De Cour, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Locaux AB16, AB17 Gaec Cuenot De Cour Agricole 17 238 m² 1 130 m² 2015/08/25
Rte De Vaucluse, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement AC97 97 m² 2013/08/10
Aux Essards-Chardot, Cour-Saint-Maurice (25380) PC Logement B168, B170 3 178 m² 124 m² 2013/05/23

Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Cour-Saint-Maurice. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Pecheurs Clos Boichoutey, Cour-Saint-Maurice (25380) PA AC111, AC112 19 909 m² 2020/01/09

Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Cour-Saint-Maurice. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cour-Saint-Maurice
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Grande, Cour-Saint-Maurice (25380) PD AC142, AC74 Tattu T.p. Société 2015/02/05

À propos de Cour-Saint-Maurice (25380)

Commune rurale, Cour-Saint-Maurice (25380) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 148 habitants, pour une densité de 33,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 406 à 696 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (68 autorisations) et Battenans-Varin (25380) (3 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cour-Saint-Maurice offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

🏗️ La commune de Cour-Saint-Maurice totalise 15 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 13 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 19 m² -
2023 2 +100,0 % 2 0 0 260 m² 2
2022 1 -66,7 % 1 0 0 91 m² 1
2021 3 +50,0 % 3 0 0 361 m² 3
2020 2 +100,0 % 1 1 0 75 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 350 m² 2
2016 1 -50,0 % 1 0 0 158 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cour-Saint-Maurice. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Cour-Saint-Maurice ?
Au total, 15 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cour-Saint-Maurice (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 13 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Cour-Saint-Maurice a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à Cour-Saint-Maurice avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Cour-Saint-Maurice ?
13 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Cour-Saint-Maurice. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cour-Saint-Maurice ?
La commune de Cour-Saint-Maurice est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Maîche.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Cour-Saint-Maurice est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Cour-Saint-Maurice ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme