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Autorisations d'urbanisme à Cosges

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 24 autorisations : 22 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cosges occupe la 176e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

24

Permis de construire

22

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

6,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cosges

Retrouvez l'ensemble des 22 permis de construire délivrés à Cosges. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cosges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du 19 Mars 1962, Cosges (39140) PC Locaux ZH110, ZH117 Jtpp SCI 1 944 m² 60 m² 2026/02/27
71 Rue De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB8 3 090 m² 61 m² 2025/08/04
24 Rue Du Village, Cosges (39140) PC Logement ZC109 681 m² 93 m² 2025/06/05
5001 Rue Du Faubourg, Cosges (39140) PC Locaux ZP53, ZP54 Gaec Vernay Agricole 112 250 m² 19 m² 2024/06/27
71 Rue Du Village, Cosges (39140) PC Logement ZC23 7 090 m² 104 m² 2023/11/30
30 Rue Des Vignettes, Cosges (39140) PC Logement ZE58 1 162 m² 120 m² 2023/03/23
Rue De Jousseau, Cosges (39140) DP Locaux ZB24 Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura Public 7 530 m² 4 m² 2022/06/16
Rue De Vizent, Cosges (39140) PC Logement ZD125 1 245 m² 105 m² 2022/02/07
Champ De Vizent, Cosges (39140) PC Logement ZE4 1 600 m² 120 m² 2022/02/03
65 Rue De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB62A, ZB88 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Jouriviere Agricole 17 906 m² 234 m² 2021/11/04
4 Rue Du Malvernois, Cosges (39140) PC Logement ZH124, ZH127 1 716 m² 98 m² 2021/09/04
Les Marais, Cosges (39140) PC Locaux ZD12, ZD69 96 m² 2020/10/08
Les Grands Champs, Cosges (39140) PC Locaux ZO106, ZO63 Groupement Foncier Agricole Du Bourgeau Agricole 23 640 m² 2 250 m² 2020/09/24
5001 Rue Du Faubourg, Cosges (39140) PC Locaux ZP54, ZP57 20 409 m² 128 m² 2019/07/27
31 Rue De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA114 2 200 m² 83 m² 2016/03/17
Les Grands Champs, Cosges (39140) PC Locaux ZO70, ZO63 Gaec Beguiot Agricole 93 390 m² 1 678 m² 2015/09/26
5124 Rue De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA119 1 164 m² 101 m² 2015/09/07
Rue De Bourgogne, Cosges (39140) PC Logement ZI63, ZI58 1 672 m² 74 m² 2014/07/24
Hameau De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB88 17 906 m² 578 m² 2014/03/15
Rue Du Bourgeau, Cosges (39140) PC Logement ZO50 999 m² 157 m² 2013/06/04
6 Rue Des Pres De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA52 12 000 m² 96 m² 2013/01/25
Chem Du Bullier, Cosges (39140) PC Logement ZC26 4 370 m² 156 m² 2013/01/10

Permis d'aménager à Cosges

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cosges. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cosges

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Cosges. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cosges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
35 A Rue De Jousseau, Cosges (39140) PD ZB47 5 550 m² 2025/01/24
67 Jousseaux, Cosges (39140) PD ZB82 2013/03/08

À propos de Cosges (39140)

Commune rurale, Cosges (39140) compte 356 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bletterans (39140) (77 autorisations) et Frangy-en-Bresse (71330) (49 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cosges offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cosges

🏗️ En matière d'urbanisme, Cosges affiche 24 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 22 permis de construire et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura.

L'année la plus active est 2013 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +200,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cosges
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 60 m² -
2025 3 +200,0 % 2 0 1 154 m² 1
2024 1 -50,0 % 1 0 0 19 m² -
2023 2 -33,3 % 2 0 0 224 m² 2
2022 3 +50,0 % 3 0 0 229 m² 2
2021 2 0 % 2 0 0 332 m² 1
2020 2 +100,0 % 2 0 0 2 346 m² -

Demandeurs les plus actifs à Cosges

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cosges.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cosges. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Cosges. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Cosges

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 08/07/2026

Mairie - Cosges

Adresse
55 rue du Village, 39140 Cosges
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Jeudi : 14h00-17h00 · Samedi : 09h00-10h30
Téléphone
03 84 85 00 03

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cosges

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Cosges ?
Au total, 24 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 22 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 Quel est le nombre de permis de construire à Cosges ?
22 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Cosges. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
3 Qui dépose le plus de permis à Cosges ?
Le principal demandeur identifié à Cosges est Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura avec 1 autorisations recensées.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Cosges avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Bletterans (77 autorisations), Frangy-en-Bresse (49 autorisations) et Chapelle-Voland (45 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cosges ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Cosges est en hausse de +200,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Cosges ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cosges.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme