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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cosges

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 27 autorisations : 25 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cosges occupe la 159e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

27

Permis de construire

25

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

6,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cosges

Retrouvez l'ensemble des 25 permis de construire délivrés à Cosges. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cosges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Rue Des Champs De La Seille Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA62 — 49 070 m² 118 m² 2026/07/10
Champ De Vizent, Cosges (39140) PC Logement ZE4 — 1 600 m² 24 m² 2026/06/12
Rue Du 19 Mars 1962, Cosges (39140) PC Logement ZD75, ZD77 — 3 183 m² 85 m² 2026/06/05
Rue Du 19 Mars 1962, Cosges (39140) PC Locaux ZH110, ZH117 Jtpp SCI 1 944 m² 60 m² 2026/02/27
71 Rue De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB8 — 3 550 m² 61 m² 2025/08/04
24 Rue Du Village, Cosges (39140) PC Logement ZC109 — 681 m² 93 m² 2025/06/05
5001 Rue Du Faubourg, Cosges (39140) PC Locaux ZP53, ZP54 Gaec Vernay Agricole 112 250 m² 19 m² 2024/06/27
71 Rue Du Village, Cosges (39140) PC Logement ZC23 — 7 090 m² 104 m² 2023/11/30
30 Rue Des Vignettes, Cosges (39140) PC Logement ZE58 — 1 162 m² 120 m² 2023/03/23
Rue De Jousseau, Cosges (39140) DP Locaux ZB24 Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura Public 7 530 m² 4 m² 2022/06/16
Rue De Vizent, Cosges (39140) PC Logement ZD125 — 1 245 m² 105 m² 2022/02/07
Champ De Vizent, Cosges (39140) PC Logement ZE4 — 1 600 m² 120 m² 2022/02/03
65 Rue De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB62A, ZB88 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Jouriviere Agricole 17 906 m² 234 m² 2021/11/04
4 Rue Du Malvernois, Cosges (39140) PC Logement ZH124, ZH127 — 1 716 m² 98 m² 2021/09/04
Les Marais, Cosges (39140) PC Locaux ZD12, ZD69 — — 96 m² 2020/10/08
Les Grands Champs, Cosges (39140) PC Locaux ZO106, ZO63 Groupement Foncier Agricole Du Bourgeau Agricole 23 640 m² 2 250 m² 2020/09/24
5001 Rue Du Faubourg, Cosges (39140) PC Locaux ZP54, ZP57 — 20 409 m² 128 m² 2019/07/27
31 Rue De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA114 — 2 200 m² 83 m² 2016/03/17
Les Grands Champs, Cosges (39140) PC Locaux ZO70, ZO63 Gaec Beguiot Agricole 93 390 m² 1 678 m² 2015/09/26
5124 Rue De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA119 — 1 164 m² 101 m² 2015/09/07
Rue De Bourgogne, Cosges (39140) PC Logement ZI63, ZI58 — 1 672 m² 74 m² 2014/07/24
Hameau De Jousseau, Cosges (39140) PC Locaux ZB88 — 17 906 m² 578 m² 2014/03/15
Rue Du Bourgeau, Cosges (39140) PC Logement ZO50 — 999 m² 157 m² 2013/06/04
6 Rue Des Pres De Sottessard, Cosges (39140) PC Logement ZA52 — 12 000 m² 96 m² 2013/01/25
Chem Du Bullier, Cosges (39140) PC Logement ZC26 — 4 370 m² 156 m² 2013/01/10

Permis de démolir à Cosges

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Cosges. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cosges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
35 A Rue De Jousseau, Cosges (39140) PD ZB47 — 5 550 m² 2025/01/24
67 Jousseaux, Cosges (39140) PD ZB82 — — 2013/03/08

Les autorisations d'urbanisme à Cosges

Les autorisations disponibles pour Cosges donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Cosges (39140)

Petite commune, Cosges (39140) compte 356 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Commune située dans le Jura (39), elle relève de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bletterans (39140) (79 autorisations) et Frangy-en-Bresse (71330) (50 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cosges offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Cosges

Côté volumes, le dossier le plus important crée 2 250 m² de surface de plancher (Les Grands Champs, 2020), porté par Groupement Foncier Agricole Du Bourgeau. Suit Hameau de Jousseau (578 m², 2014).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cosges

En matière d'urbanisme, Cosges affiche 27 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 25 permis de construire et 2 permis de démolir. Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Jtpp, Gaec Vernay et Sm D'energies Equipements Et Communication Du Jura.

L'année la plus active est 2013 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en hausse de 200 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cosges
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 4 0 0 287 m² 3
2025 3 +200,0 % 2 0 1 154 m² 1
2024 1 -50,0 % 1 0 0 19 m² -
2023 2 -33,3 % 2 0 0 224 m² 2
2022 3 +50,0 % 3 0 0 229 m² 2
2021 2 0 % 2 0 0 332 m² 1
2020 2 +100,0 % 2 0 0 2 346 m² -

Demandeurs les plus actifs à Cosges

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cosges.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cosges. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Cosges. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Cosges

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cosges. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cosges

Adresse
55 rue du Village, 39140 Cosges
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Jeudi : 14h00-17h00 · Samedi : 09h00-10h30
Téléphone
03 84 85 00 03

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cosges

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Cosges ?
Au total, 27 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 25 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Cosges ?
Le dossier le plus récent recensé à Cosges est un permis de construire délivré le 10 juillet 2026 pour un projet de logement (37 rue des Champs de la Seille, 118 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à Cosges en 2025 ?
2 dossiers PC/DP ont été délivrés à Cosges en 2025. En 2026, 4 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Cosges ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Cosges sont Gaec Beguiot (1 dossier), Gaec Vernay (1 dossier) et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Jouriviere (1 dossier).
5 Quel est le nombre de permis de construire à Cosges ?
25 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Cosges. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Qui dépose le plus de permis à Cosges ?
Le principal demandeur identifié à Cosges est Jtpp avec 1 autorisation recensée. Les autres demandeurs actifs figurent dans le tableau des demandeurs de cette page.
7 Quelles sont les communes limitrophes de Cosges avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Bletterans (79 autorisations), Frangy-en-Bresse (50 autorisations) et Chapelle-Voland (47 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
8 D'où proviennent les données d'urbanisme de Cosges ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cosges.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme