Permis de construire n° 03916714K0001 à Cosges pour 578 m² de locaux, Hameau De Jousseau
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2014
Dossier PC n° 03916714K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03916714K0001, délivré le 15 mars 2014 à Cosges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Hameau De Jousseau.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 578 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 906 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 578 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB88. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2014. Le chantier a été mené en 24 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
15 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
06/06/2014
Achèvement (DAACT)
30/06/2014
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
24 jours
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Cosges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Jousseau
Territoires administratifs
- Commune
- Cosges Code postal 39140 Identifiant INSEE 39167
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 578 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 578 m² | 578 m² |
| Total | 0 m² | 578 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 578 m² | 578 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 578 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 578 m² | 578 m² |
| Total locaux | 0 m² | 578 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 578 m² | 578 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COSGES (39140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03916714K0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39167 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |