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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chaussenans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Chaussenans

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Chaussenans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 15 995 m² 1 677 m² 2020/04/19
Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 GAEC DE L ESPOIR Agricole 15 955 m² 762 m² 2017/09/21
234 Av De Chaucenne, Chaussenans (39800) PC Logement U95 Particuliers 348 m² 2017/08/25
1 Pl De La Mairie, Chaussenans (39800) PC Locaux U80 COMMUNE DE CHAUSSENANS Commune/EPCI 487 m² 100 m² 2016/11/10
Au Chaud Duc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 15 955 m² 144 m² 2016/06/01
Av Chaussenne, Chaussenans (39800) PC Locaux U78, U79 6 966 m² 2 041 m² 2014/02/05

Permis d'aménager à Chaussenans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chaussenans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Chaussenans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chaussenans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Chaussenans (39800)

Commune rurale, Chaussenans (39800) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 112 habitants, pour une densité de 26,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chausseniers, Chaussenières, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Poligny (39800) (189 autorisations) et Barretaine (39800) (20 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chaussenans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chaussenans

🏗️ La commune de Chaussenans totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.

L'année la plus active est 2017 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2020), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2020 1 -50,0 % 1 0 0 1 677 m² -
2017 2 0 % 2 0 0 1 110 m² 1
2016 2 +100,0 % 2 0 0 244 m² -
2014 1 - 1 0 0 2 041 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chaussenans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chaussenans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Chaussenans ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Chaussenans ?
Sur la dernière année disponible (2020), l'activité d'urbanisme à Chaussenans est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Chaussenans ?
La commune de Chaussenans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Chaussenans ?
Les habitants de Chaussenans sont appelés les Chausseniers, Chaussenières.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Chaussenans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Poligny (189 autorisations), Barretaine (20 autorisations) et Chamole (19 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Combien de logements ont été autorisés à Chaussenans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Chaussenans représentent 5 072 m² de surface de plancher autorisée et 1 logements autorisés.
7 Quelle est la source des données de permis à Chaussenans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chaussenans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.