Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chaussenans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Chaussenans occupe la 388e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2020. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Chaussenans
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Chaussenans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) | PC Locaux | U264 | — | 15 995 m² | 833 m² | 2020/04/19 |
| Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) | PC Locaux | U264 | Gaec De L Espoir Agricole | 15 955 m² | 222 m² | 2017/09/21 |
| 234 Av De Chaucenne, Chaussenans (39800) | PC Logement | U95 | — | — | 144 m² | 2017/08/25 |
| 1 Pl De La Mairie, Chaussenans (39800) | PC Locaux | U80 | Commune De Chaussenans Commune/EPCI | 487 m² | 21 m² | 2016/11/10 |
| Au Chaud Duc, Chaussenans (39800) | PC Locaux | U264 | — | 15 955 m² | 144 m² | 2016/06/01 |
| Av Chaussenne, Chaussenans (39800) | PC Locaux | U78, U79 | — | 6 966 m² | 1 014 m² | 2014/02/05 |
Permis d'aménager à Chaussenans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chaussenans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Chaussenans
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chaussenans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Chaussenans
Les autorisations disponibles pour Chaussenans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Chaussenans (39800)
Commune rurale, Chaussenans (39800) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 112 habitants, pour une densité de 26,0 hab./km². Située dans le Jura (39) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chausseniers, Chaussenières, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Poligny (39800) (202 autorisations) et Barretaine (39800) (20 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chaussenans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chaussenans
🏗️ La commune de Chaussenans totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2017 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2020), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2020 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 833 m² | - |
| 2017 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 366 m² | 1 |
| 2016 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 165 m² | - |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 1 014 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chaussenans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Barretaine (39800)
20 autorisations
Chamole (39800)
20 autorisations
Poligny (39800)
202 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Chaussenans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Saint-Lamain (39230)
113 habitants
15 autorisations
Molain (39800)
111 habitants
5 autorisations
Véria (39160)
114 habitants
8 autorisations
Boissia (39130)
109 habitants
14 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Chaussenans
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chaussenans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Chaussenans
- Adresse
- 1 place de la Mairie, 39800 Chaussenans
- Accueil
- Mardi : 14h15-17h45 · Jeudi : 14h15-17h45
- Téléphone
- 03 84 37 32 38
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chaussenans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).