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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chaussenans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chaussenans occupe la 388e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

13,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2020. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chaussenans

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Chaussenans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chaussenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 — 15 995 m² 833 m² 2020/04/19
Au Chaud Clerc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 Gaec De L Espoir Agricole 15 955 m² 222 m² 2017/09/21
234 Av De Chaucenne, Chaussenans (39800) PC Logement U95 — — 144 m² 2017/08/25
1 Pl De La Mairie, Chaussenans (39800) PC Locaux U80 Commune De Chaussenans Commune/EPCI 487 m² 21 m² 2016/11/10
Au Chaud Duc, Chaussenans (39800) PC Locaux U264 — 15 955 m² 144 m² 2016/06/01
Av Chaussenne, Chaussenans (39800) PC Locaux U78, U79 — 6 966 m² 1 014 m² 2014/02/05

À propos de Chaussenans (39800)

Petite commune, Chaussenans (39800) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 112 habitants, pour une densité de 26,0 hab./km². Située dans le Jura (39), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chausseniers, Chaussenières, la commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Poligny (39800) (202 autorisations) et Barretaine (39800) (20 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chaussenans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Chaussenans

Le projet le plus important, avenue Chaussenne (2014), crée 1 014 m² de surface de plancher. Vient ensuite Au Chaud Clerc (833 m², 2020).

Demandeurs les plus actifs à Chaussenans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Chaussenans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chaussenans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Chaussenans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Chaussenans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chaussenans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chaussenans

Adresse
1 place de la Mairie, 39800 Chaussenans
Accueil
Mardi : 14h15-17h45 · Jeudi : 14h15-17h45
Téléphone
03 84 37 32 38

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chaussenans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Chaussenans ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chaussenans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Chaussenans ?
Le dossier le plus récent recensé à Chaussenans est un permis de construire délivré le 19 avril 2020 pour des locaux d'activité (Au Chaud Clerc, 833 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à Chaussenans en 2020 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Chaussenans en 2020.
4 Quelle est la source des données de permis à Chaussenans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chaussenans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme