Autorisations d'urbanisme à Bassigney
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bassigney (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bassigney occupe la 361e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Bassigney
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Bassigney. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Faubourg, Bassigney (70800) | PC Logement | ZA83 | — | 9 412 m² | 149 m² | 2022/08/22 |
| 15 Grande Rue, Bassigney (70800) | PC Locaux | B226 | — | — | 124 m² | 2020/11/26 |
| Les Jardins, Bassigney (70800) | PC Logement | ZD93 | — | 2 077 m² | 128 m² | 2020/08/18 |
| 13 Rue Du Faubourg, Bassigney (70800) | PC Locaux | B285 | — | 888 m² | 60 m² | 2019/06/06 |
| 7 Rue Du Moulin, Bassigney (70800) | PC Logement | B143, B144 | — | 986 m² | 155 m² | 2016/10/22 |
Permis d'aménager à Bassigney
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bassigney. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bassigney
Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Bassigney. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Faubourg, Bassigney (70800) | PD | B286, B287 | — | 1 915 m² | 2026/03/12 |
| Grande Rue, Bassigney (70800) | PD | B235 | — | 116 m² | 2020/10/27 |
| 15 Grande Rue, Bassigney (70800) | PD | B226 | — | 649 m² | 2020/06/17 |
À propos de Bassigney (70800)
Commune rurale, Bassigney (70800) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 118 habitants, pour une densité de 19,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 220 à 305 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bassinéens / Bassinéennes, la commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de la Haute Comté. Dans le voisinage, Conflans-sur-Lanterne (70800) (35 autorisations) et Dampierre-lès-Conflans (70800) (9 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bassigney, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bassigney
🏗️ La commune de Bassigney totalise 8 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 3 permis de démolir.
L'année la plus active est 2020 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de -75,0 %.
En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 1 | - | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2022 | 1 | -75,0 % | 1 | 0 | 0 | 149 m² | 2 |
| 2020 | 4 | +300,0 % | 2 | 0 | 2 | 252 m² | 1 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 60 m² | - |
| 2016 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 155 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bassigney. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Bourguignon-lès-Conflans (70800)
3 autorisations
Conflans-sur-Lanterne (70800)
35 autorisations
Dampierre-lès-Conflans (70800)
9 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bassigney
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bassigney (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).