Permis de construire n° 09547617U0061 à Osny pour 102 m² de logement, 5B Rue Du Dr Charcot Lot2
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 février 2018
Dossier PC n° 09547617U0061
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09547617U0061, délivré le 16 février 2018 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), porte sur un projet situé 5B Rue Du Dr Charcot Lot2.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 193 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AP871. Ce dossier fait partie des 492 permis de construire et déclarations préalables référencés à Osny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2019.
Autorisation
16 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
27/09/2018
Achèvement (DAACT)
15/06/2019
Délai autorisation - chantier
7 mois 11 jours
Durée du chantier
8 mois 19 jours
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot2
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSNY (95520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09547617U0061 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 février 2018 |
| Date de dépôt | 15/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |