Permis de construire Logement N° 09547619U0003

Permis de construire n° 09547619U0003 à Osny pour 209 m² de logement, rue de Chars Lot E

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2019

Dossier PC n° 09547619U0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09547619U0003 a été délivré le 13 mai 2019 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), à l'adresse rue de Chars Lot E.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 209 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 209 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/05/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/11/2019, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 405. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue de Chars, la base recense 5 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 495 permis de construire et déclarations préalables à Osny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

209 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2023. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2019

Achèvement (DAACT)

31/05/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

3 ans 6 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
31/05/2023
Autorisation
13/05/2019
Chantier (DOC)
20/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2023

Localisation du projet à Osny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 405

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot E

Territoires administratifs

Commune
Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
Département
Val-d'Oise (95)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 209 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 209 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²
Total 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERBLAY (95220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09547619U0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 95476 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 mai 2019
Date de dépôt 31/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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