Permis de construire Logement N° 09202321B0044

Permis de construire n° 09202321B0044 à Clamart pour 360 m² de logement, 135 rue de la Porte de Trivaux

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2021

Dossier PC n° 09202321B0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202321B0044 a été délivré le 8 juillet 2021 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 135 rue de la Porte de Trivaux.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 147 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 360 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 829 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/06/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 31/01/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BG 44. Sur la même voie, rue de la Porte de Trivaux, la base recense 6 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

829 m²

Surface existante avant

147 m²

Surface créée

360 m²

Variation nette

+213 m²

Surface totale après

360 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/06/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/01/2022

Achèvement (DAACT)

16/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
16/06/2023
Autorisation
08/07/2021
Chantier (DOC)
31/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/06/2023

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BG 44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 147 m² existants et construit 360 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 829 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 360 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 147 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 147 m² à 360 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 147 m² 360 m² 0 m² 147 m² 0 m² 213 m² 360 m²
Total 147 m² 360 m² 0 m² 147 m² 0 m² 213 m² 360 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 147 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTILLON (92320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202321B0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juillet 2021
Date de dépôt 16/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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