Permis de construire Logement N° 08515222A0012

Permis de construire n° 08515222A0012 aux Achards pour 70 m² de logement, 141 B Avenue Georges Clemenceau La Mothe Achard

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2022

Dossier PC n° 08515222A0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Achards (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08515222A0012 a été délivré le 3 mai 2022, pour un projet situé 141 B Avenue Georges Clemenceau La Mothe Achard.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 549 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/07/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 91. Sur la même voie, avenue Georges Clemenceau, la base recense 15 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 759 permis de construire et déclarations préalables aux Achards, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

549 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/11/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2022

Achèvement (DAACT)

20/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
20/11/2023
Autorisation
03/05/2022
Chantier (DOC)
15/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2023

Localisation du projet aux Achards

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Mothe Achard

Territoires administratifs

Commune
Les Achards Code postal 85150 Identifiant INSEE 85152
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 549 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ACHARDS (ANCIENNEMENT LA CHA (85150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08515222A0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 mai 2022
Date de dépôt 20/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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