Permis de construire Logement N° 08515224A0038

Permis de construire n° 08515224A0038 aux Achards pour 49 m² de logement, 136 Avenue Georges Clemenceau

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2024

Dossier PC n° 08515224A0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Achards (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08515224A0038 a été délivré le 16 septembre 2024, pour un projet situé 136 Avenue Georges Clemenceau.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 402 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN557. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 744 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Achards.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

402 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/08/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2025

Achèvement (DAACT)

11/08/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
16/09/2024
Chantier (DOC)
16/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
11/08/2025

Localisation du projet aux Achards

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Achards Code postal 85150 Identifiant INSEE 85152
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SABLES D OLONNE (85100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08515224A0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 402 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 136 Avenue Georges Clemenceau, aux Achards (85150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 septembre 2024, ouverture de chantier le 16 janvier 2025, achèvement déclaré le 11 août 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08515224A0038, déposé en mairie des Achards.

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