Permis de construire Logement N° 08311815C0110

Permis de construire n° 08311815C0110 à Saint-Raphaël pour 142 m² de logement, 2659 route de la Corniche Boulouris

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2015

Dossier PC n° 08311815C0110

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311815C0110 a été délivré le 22 octobre 2015, pour un projet situé 2659 route de la Corniche Boulouris.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 786 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/07/2016, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AY 580. La voie, route de la Corniche, compte 27 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

786 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/06/2019. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2016

Achèvement (DAACT)

12/06/2019

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
12/06/2019
Autorisation
22/10/2015
Chantier (DOC)
10/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/06/2019

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY 580

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Boulouris

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 786 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-RAPHAËL (83700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311815C0110
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 octobre 2015
Date de dépôt 12/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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