Permis de construire Logement N° 0831012600025

Permis de construire n° 0831012600025 à Ramatuelle pour 291 m² de logement, 2 boulevard Patch

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 août 2026

Dossier PC n° 0831012600025

Demandeur

BROTHER CYSTES 2

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831012600025 a été délivré le 3 août 2026 à Ramatuelle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 2 boulevard Patch. Le projet est porté par BROTHER CYSTES 2.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 138 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Sur un terrain de 1 925 m², le programme représente 291 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 333. Sur la même voie, boulevard Patch, la base recense 7 autres dossiers depuis 2018. Ce dossier fait partie des 311 permis de construire et déclarations préalables à Ramatuelle référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 925 m²

Surface existante avant

138 m²

Surface créée

291 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

291 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/08/2026
2
Autorisation
03/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ramatuelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ramatuelle Code postal 83350 Identifiant INSEE 83101
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 138 m² existants et construit 291 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 925 m², dans un lotissement, avec piscine et autre annexe.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 291 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 138 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 138 m² à 291 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 138 m² 291 m² 0 m² 138 m² 0 m² 153 m² 291 m²
Total 138 m² 291 m² 0 m² 138 m² 0 m² 153 m² 291 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 138 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par BROTHER CYSTES 2, une société civile immobilière (SCI) basée à Paris 16. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

BROTHER CYSTES 2

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
844236653
SIRET
84423665300011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2018
Localisation
PARIS 16 (75016)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831012600025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83101 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 août 2026
Date de dépôt 03/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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