Permis de construire Logement N° 0774872600018

Permis de construire n° 0774872600018 à Vaux-le-Pénil pour 146 m² de logement, 90 Sentier des Champs La Mare des Champs Lot C

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2026

Dossier PC n° 0774872600018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0774872600018 a été délivré le 7 septembre 2026, pour un projet situé 90 Sentier des Champs La Mare des Champs Lot C.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 745 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 359. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Sentier des Champs, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux-le-Pénil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

745 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/09/2026
2
Autorisation
07/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaux-le-Pénil

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AO 359. Ce dossier s'inscrit parmi les 300 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux-le-Pénil.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 359

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Mare Des Champs Lot C

Territoires administratifs

Commune
Vaux-le-Pénil Code postal 77000 Identifiant INSEE 77487
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 745 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 0 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUX-LE-PÉNIL (77000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0774872600018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77487 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 septembre 2026
Date de dépôt 07/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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