Permis de construire Logement N° 0770532100039

Permis de construire n° 0770532100039 à Brie-Comte-Robert pour 141 m² de logement

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2021

Dossier PC n° 0770532100039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0770532100039 a été délivré le 17 novembre 2021 à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, Île-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé. L'ensemble des 390 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brie-Comte-Robert est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
06/06/2022
Autorisation
17/11/2021
3
Chantier (DOC)
06/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brie-Comte-Robert

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brie-Comte-Robert Code postal 77170 Identifiant INSEE 77053
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PLESSIS TREVISE (94420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770532100039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 novembre 2021
Date de dépôt 06/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 novembre 2021, ouverture de chantier le 6 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0770532100039, déposé en mairie de Brie-Comte-Robert.

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