Permis de construire Logement N° 0770532100033

Permis de construire n° 0770532100033 à Brie-Comte-Robert pour 167 m² de logement, 11 Rue Petit De Beauverger

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2021

Dossier PC n° 0770532100033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0770532100033 a été délivré le 6 octobre 2021, pour un projet situé 11 Rue Petit De Beauverger.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN330. L'ensemble des 390 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brie-Comte-Robert est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
11/05/2022
Autorisation
06/10/2021
3
Chantier (DOC)
11/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brie-Comte-Robert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brie-Comte-Robert Code postal 77170 Identifiant INSEE 77053
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOGENT SUR MARNE (94130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770532100033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 octobre 2021
Date de dépôt 11/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 11 Rue Petit De Beauverger, à Brie-Comte-Robert (77170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 octobre 2021, ouverture de chantier le 11 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0770532100033, déposé en mairie de Brie-Comte-Robert.

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