Permis de construire Logement N° 0693851400055

Permis de construire n° 0693851400055 à Lyon pour 880 m² de logement, 15 rue des Aqueducs

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2014

Dossier PC n° 0693851400055

Demandeur

SCI M2G

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0693851400055 a été délivré le 21 mai 2014 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 rue des Aqueducs. Le projet est porté par la société de promotion immobilière SCI M2G.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 11 logements, dont 3 logements individuels et 8 appartements neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 880 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 826 m², soit 80 m² par logement.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 51. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 3 633 permis de construire et déclarations préalables à Lyon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

826 m²

Surface créée

880 m²

Variation nette

+880 m²

Surface totale après

880 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/05/2014
2
Autorisation
21/05/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69005 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 826 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 11 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 880 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 11 logements créés, soit un ratio de 80 m² par logement.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 880 m² 880 m²
Total 0 m² 880 m² 0 m² 0 m² 0 m² 880 m² 880 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 8 appartements neufs et 3 logements individuels. Les logements de quatre pièces et plus sont majoritaires : 6 sur 11.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements individuels 3
Logements collectifs 8
Individuels groupés 3
Collectifs hors résidence 8

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 3 3 3 - 11
- 18,2 % 27,3 % 27,3 % 27,3 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière SCI M2G, basée à Saint-Cyr-au-Mont-D'or. Ce demandeur a déposé 8 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 5 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

SCI M2G

Voir les 8 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
450372685
SIRET
45037268500021
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2003
Localisation
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (69450)

Autres dossiers de SCI M2G

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693851400055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 mai 2014
Date de dépôt 21/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AZ 51 à Lyon (69000)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Lyon

Autres types d'autorisations à Lyon