Permis de construire Logement N° 0692712300022

Permis de construire n° 0692712300022 à Chassieu pour 285 m² de logement, 22 rue Pierre et Marie Curie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2023

Dossier PC n° 0692712300022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 décembre 2023 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692712300022 porte sur un projet situé 22 rue Pierre et Marie Curie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 75 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 285 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 983 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/11/2024, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BW 48. La voie, rue Pierre et Marie Curie, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 399 permis de construire et déclarations préalables à Chassieu référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

983 m²

Surface existante avant

75 m²

Surface créée

285 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

285 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
04/11/2024
Autorisation
12/12/2023
3
Chantier (DOC)
04/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chassieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW 48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 75 m² existants et construit 285 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 983 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 285 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 75 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 75 m² à 285 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 75 m² 285 m² 0 m² 75 m² 0 m² 210 m² 285 m²
Total 75 m² 285 m² 0 m² 75 m² 0 m² 210 m² 285 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSIEU (69680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692712300022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 décembre 2023
Date de dépôt 04/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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