Permis de construire Logement N° 0692712300036

Permis de construire n° 0692712300036 à Chassieu pour 101 m² de logement, 38 d'Chemin de Decines

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2024

Dossier PC n° 0692712300036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692712300036 a été délivré le 6 février 2024 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 38 d'Chemin de Decines.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 896 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/01/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/05/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BM 30, BM 31, BM 33. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Decines, compte 11 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 399 permis de construire et déclarations préalables à Chassieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 896 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/01/2025. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

21/05/2024

Achèvement (DAACT)

08/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
08/01/2025
Autorisation
06/02/2024
Chantier (DOC)
21/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
08/01/2025

Localisation du projet à Chassieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BM 30 BM 31 BM 33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 896 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSIEU (69680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692712300036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 février 2024
Date de dépôt 08/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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