Permis de construire n° 0692712100054 à Chassieu pour 140 m² de logement, 23 rue Oreste Zenezini
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2022
Dossier PC n° 0692712100054
Demandeur
SCI DU 13-15 PIERRE SEMARD
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692712100054 a été délivré le 31 mai 2022 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 23 rue Oreste Zenezini. SCI DU 13-15 PIERRE SEMARD porte le projet.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 57 m² existants. Sur un terrain de 1 000 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle BO 140. Sur la même voie, rue Oreste Zenezini, la base recense 18 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 399 permis de construire et déclarations préalables à Chassieu référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chassieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 57 m² existants et construit 140 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 000 m², avec garage et piscine.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 57 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 57 m² à 140 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 57 m² | 140 m² | 0 m² | 57 m² | 0 m² | 83 m² | 140 m² |
| Total | 57 m² | 140 m² | 0 m² | 57 m² | 0 m² | 83 m² | 140 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI DU 13-15 PIERRE SEMARD, une société civile basée à Chassieu. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
SCI DU 13-15 PIERRE SEMARD
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 488305244
- SIRET
- 48830524400011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2006
- Localisation
- CHASSIEU (69680)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692712100054 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69271 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2022 |
| Date de dépôt | 13/06/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue Oreste Zenezini à Chassieu (69680)
Les 6 plus récents des 18 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Oreste Zenezini depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.