Permis de construire Logement N° 0692711900036

Permis de construire n° 0692711900036 à Chassieu pour 262 m² de logement, 27 T Rue Oreste Zenezini

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2019

Dossier PC n° 0692711900036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 novembre 2019 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692711900036 porte sur un projet situé 27 T Rue Oreste Zenezini.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 262 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 303 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/04/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2020, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BO 146, BO 377, BO 387. Sur la même voie, rue Oreste Zenezini, la base recense 18 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 399 permis de construire et déclarations préalables à Chassieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 303 m²

Surface créée

262 m²

Variation nette

+262 m²

Surface totale après

262 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/04/2026. Le chantier a duré 5 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

26 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2020

Achèvement (DAACT)

19/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

5 ans 5 mois

Délai total

6 ans 4 mois

Dépôt
19/04/2026
Autorisation
26/11/2019
Chantier (DOC)
02/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
19/04/2026

Localisation du projet à Chassieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BO 146 BO 377 BO 387

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 303 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 262 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 262 m²
Total 0 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 262 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSIEU (69680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692711900036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 novembre 2019
Date de dépôt 19/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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