Permis de construire n° 0692711900036 à Chassieu pour 262 m² de logement, 27 T Rue Oreste Zenezini
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 novembre 2019
Dossier PC n° 0692711900036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 novembre 2019 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692711900036 porte sur un projet situé 27 T Rue Oreste Zenezini.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 262 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 303 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BO146, BO377, BO387. Le dossier a été instruit en 10 mois entre le dépôt et la décision. La commune totalise 393 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chassieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/04/2026.
Autorisation
26 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2020
Achèvement (DAACT)
19/04/2026
Délai autorisation - chantier
11 mois 7 jours
Durée du chantier
5 ans 5 mois
Délai total
6 ans 4 mois
Localisation du projet à Chassieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 262 m² | 262 m² |
| Total | 0 m² | 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 262 m² | 262 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHASSIEU (69680)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692711900036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69271 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 26 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |