Permis de construire n° 05943724L0002 à Noyelles-lès-Seclin pour 100 m² de logement, 13 rue d'Ancoisne
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2024
Dossier PC n° 05943724L0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Noyelles-lès-Seclin (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05943724L0002 a été délivré le 3 juin 2024, pour un projet situé 13 rue d'Ancoisne.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 315 m², le programme représente 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/06/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/11/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1837, A 333. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue d'Ancoisne, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 45 permis de construire et déclarations préalables à Noyelles-lès-Seclin, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2024
Achèvement (DAACT)
30/06/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Noyelles-lès-Seclin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Noyelles-lès-Seclin Code postal 59139 Identifiant INSEE 59437
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 315 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 240 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 240 m² à 340 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 340 m² |
| Total | 240 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 340 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOYELLES-LÈS-SECLIN (59139)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05943724L0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59437 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2024 |
| Date de dépôt | 30/06/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur les parcelles A 1837, A 333 à Noyelles-lès-Seclin (59139)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue d'Ancoisne à Noyelles-lès-Seclin (59139)
Les 3 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue d'Ancoisne depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.