Permis de construire n° 05748117P0008 à Montois-la-Montagne pour 244 m² de logement, Lotissement Le Pre Vermess
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2017
Dossier PC n° 05748117P0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05748117P0008, délivré le 29 septembre 2017 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement Le Pre Vermess.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 923 m², le programme représente 244 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/10/2017, soit 7 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 3402. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Le Pre Vermess, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue de Montois-la-Montagne compte 87 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 7 jours après l'autorisation.
Autorisation
29 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
7 jours
Localisation du projet à Montois-la-Montagne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 3402. Ce dossier fait partie des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 923 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 244 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 244 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 244 m² | 244 m² |
| Total | 0 m² | 244 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 244 m² | 244 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTOIS LA MONTAGNE (57860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748117P0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 06/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 3402 à Montois-la-Montagne (57860)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Pre Vermess à Montois-la-Montagne (57860)
Les 3 plus récents des 6 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement Le Pre Vermess depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.