Permis de construire n° 05748116P0006 à Montois-la-Montagne pour 138 m² de logement, Lotissement Le Pre Vermess
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2017
Dossier PC n° 05748116P0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05748116P0006, délivré le 27 mars 2017 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement Le Pre Vermess.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 435 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/12/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/06/2017, soit 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3404. La voie, Lotissement Le Pre Vermess, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2017
Achèvement (DAACT)
15/12/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Montois-la-Montagne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 3404. Ce dossier s'inscrit parmi les 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 435 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748116P0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2017 |
| Date de dépôt | 15/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Pre Vermess à Montois-la-Montagne (57860)
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