Permis de construire n° 05748117P0005 à Montois-la-Montagne pour 95 m² de logement, Le Pre Vermesson Lot 22
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 novembre 2017
Dossier PC n° 05748117P0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05748117P0005 a été délivré le 1 novembre 2017 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Le Pre Vermesson Lot 22.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 308 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/08/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/11/2017, soit 5 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3408. Le catalogue recense 87 permis de construire et déclarations préalables à Montois-la-Montagne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/08/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 5 jours après l'autorisation.
Autorisation
1 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/11/2017
Achèvement (DAACT)
23/08/2018
Délai autorisation - chantier
5 jours
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Montois-la-Montagne
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 3408. L'ensemble des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 308 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Total | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOIN (57420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748117P0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 1 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 23/08/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |