Permis de construire Logement N° 05748115P0016

Permis de construire n° 05748115P0016 à Montois-la-Montagne pour 177 m² de logement, Lotissement Le Pre Vermess

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2016

Dossier PC n° 05748115P0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05748115P0016, délivré le 13 janvier 2016 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement Le Pre Vermess.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 668 m², le programme représente 177 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/02/2019, soit 3 ans 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3399. Sur la même voie, Lotissement Le Pre Vermess, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue de Montois-la-Montagne compte 87 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

668 m²

Surface créée

177 m²

Variation nette

+177 m²

Surface totale après

177 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2025. Le chantier a duré 6 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 3 ans 1 mois après l'autorisation.

Autorisation

13 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2019

Achèvement (DAACT)

07/07/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 1 mois

Durée du chantier

6 ans 4 mois

Délai total

9 ans 5 mois

Dépôt
07/07/2025
Autorisation
13/01/2016
Chantier (DOC)
13/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2025

Localisation du projet à Montois-la-Montagne

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 3399. Ce dossier s'inscrit parmi les 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 3399

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 668 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 177 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 177 m² 177 m²
Total 0 m² 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 177 m² 177 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTOIS LA MONTAGNE (57860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748115P0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57481 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 janvier 2016
Date de dépôt 07/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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