Permis de construire n° 05748115P0013 à Montois-la-Montagne pour 95 m² de logement, Lotissement Le Pre Vermess
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2015
Dossier PC n° 05748115P0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05748115P0013 a été délivré le 12 novembre 2015 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement Le Pre Vermess.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 486 m², le programme représente 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/08/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/02/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3426. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, Lotissement Le Pre Vermess, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/08/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
12 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2016
Achèvement (DAACT)
02/08/2016
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Montois-la-Montagne
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 3426. Ce dossier est l'un des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 486 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Total | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HANNONVILLE SOUS LES COTES (55210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748115P0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 02/08/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 3426 à Montois-la-Montagne (57860)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Pre Vermess à Montois-la-Montagne (57860)
Les 3 plus récents des 6 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement Le Pre Vermess depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.