Permis de construire Logement N° 05728320N0014

Permis de construire à Hagondange pour 1 686 m² de logement - Rue Wilson

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2020

Dossier PC n° 05728320N0014

Demandeur

NOVAHOMES

Cette page présente le permis de construire n° 05728320N0014, délivré le 10 décembre 2020 à Hagondange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Wilson, Hagondange (57300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NOVAHOMES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 686 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 061 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 24 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 14 T3, 3 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 14337, 16203, 16204.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 061 m²

Surface créée

1 686 m²

Variation nette

+1 686 m²

Surface totale après

1 686 m²

Logements créés

24

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2024.

Autorisation

10 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2021

Achèvement (DAACT)

01/02/2024

Délai autorisation - chantier

10 mois 1 jour

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
10/12/2020
Chantier (DOC)
11/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2024

Localisation du projet à Hagondange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

14337 16203 16204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Hagondange Code postal 57300 Identifiant INSEE 57283
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 686 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 686 m² 1 686 m²
Total 0 m² 1 686 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 686 m² 1 686 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements collectifs 24
Collectifs hors résidence 24

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 14 3 - - 17
- - 82,4 % 17,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVAHOMES

Voir les 43 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
819126608
SIRET
81912660800010
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
FLORANGE (57190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05728320N0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2024-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements en collectif, pour 1 686 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 061 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Wilson, Hagondange (57300).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVAHOMES et accordé le 10 décembre 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 décembre 2020, ouverture de chantier le 11 octobre 2021, achèvement déclaré le 1 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T3, 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05728320N0014, instruit par la commune de Hagondange.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Hagondange

Autres types d'autorisations à Hagondange