Permis de construire Logement N° 05123023L0023

Permis de construire n° 05123023L0023 à Épernay pour 132 m² de logement, 158 avenue du Marechal Foch

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2023

Dossier PC n° 05123023L0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05123023L0023, délivré le 12 septembre 2023 à Épernay (Marne, Grand Est), porte sur un projet situé 158 avenue du Marechal Foch.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 326 m², le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 27/03/2024, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BP 394, BP 393. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, avenue du Marechal Foch, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 309 permis de construire et déclarations préalables à Épernay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

326 m²

Surface existante avant

340 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

472 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
27/03/2024
Autorisation
12/09/2023
3
Chantier (DOC)
27/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BP 394 BP 393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épernay Code postal 51200 Identifiant INSEE 51230
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 326 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 340 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 340 m² à 472 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 340 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 472 m²
Total 340 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 472 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPERNAY (51200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05123023L0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51230 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 septembre 2023
Date de dépôt 27/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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