Permis de construire Logement N° 04523415F0046

Permis de construire n° 04523415F0046 à Orléans pour 205 m² de logement, 13 rue Drufin

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2015

Dossier PC n° 04523415F0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04523415F0046 a été délivré le 1 juillet 2015 à Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire), à l'adresse 13 rue Drufin.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4, après démolition des 12 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 205 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 374 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/09/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2015, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 1. La voie, rue Drufin, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 1 477 permis de construire et déclarations préalables à Orléans référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

374 m²

Surface existante avant

12 m²

Surface créée

205 m²

Variation nette

+193 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/09/2016. Le chantier a été mené en 1 an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

1 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

09/09/2016

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
09/09/2016
Autorisation
01/07/2015
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2016

Localisation du projet à Orléans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orléans Code postal 45000 Identifiant INSEE 45234
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 12 m² existants et construit 205 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 374 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 205 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 12 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 12 m² à 205 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 12 m² 205 m² 0 m² 12 m² 0 m² 193 m² 205 m²
Total 12 m² 205 m² 0 m² 12 m² 0 m² 193 m² 205 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLÉANS (45000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04523415F0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juillet 2015
Date de dépôt 09/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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