Permis de construire Logement N° 04523415D0053

Permis de construire n° 04523415D0053 à Orléans pour 119 m² de logement, rue du Poirier Rond

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2015

Dossier PC n° 04523415D0053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04523415D0053 a été délivré le 9 juillet 2015 à Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé rue du Poirier Rond.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 463 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/07/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/11/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BX 788. Sur la même voie, rue du Poirier Rond, la base recense 12 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 1 477 permis de construire et déclarations préalables à Orléans, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

463 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2015

Achèvement (DAACT)

28/07/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
28/07/2016
Autorisation
09/07/2015
Chantier (DOC)
04/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2016

Localisation du projet à Orléans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BX 788

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orléans Code postal 45000 Identifiant INSEE 45234
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 463 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORLÉANS (45000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04523415D0053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 juillet 2015
Date de dépôt 28/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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