Permis de construire Logement N° 04220719S0032

Permis de construire n° 04220719S0032 à Saint-Chamond pour 102 m² de logement, 24 Bi Rte de le Pouay Lot La Cle des Champs - Lot.2

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 juillet 2019

Dossier PC n° 04220719S0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04220719S0032 a été délivré le 10 juillet 2019 à Saint-Chamond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 24 Bi Rte de le Pouay Lot La Cle des Champs - Lot.2.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 718 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/03/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/12/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré DH 242. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route de le Pouay, la base recense 7 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 821 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chamond, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 718 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/03/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2019

Achèvement (DAACT)

20/03/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
20/03/2021
Autorisation
10/07/2019
Chantier (DOC)
03/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2021

Localisation du projet à Saint-Chamond

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DH 242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot La Cle Des Champs - Lot.2

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chamond Code postal 42400 Identifiant INSEE 42207
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 718 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHAMOND (42400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04220719S0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 juillet 2019
Date de dépôt 20/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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