Permis de construire Logement N° 04220719S0038

Permis de construire n° 04220719S0038 à Saint-Chamond pour 137 m² de logement, route de le Pouay Lot La Cle des Champs - Lot.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2019

Dossier PC n° 04220719S0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04220719S0038 a été délivré le 29 mai 2019 à Saint-Chamond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé route de le Pouay Lot La Cle des Champs - Lot..

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 718 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/10/2019, soit 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DH 242. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, route de le Pouay, le premier datant de 2018. Au total, le catalogue compte 821 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chamond, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 718 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
29/10/2019
Autorisation
29/05/2019
3
Chantier (DOC)
29/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Chamond

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DH 242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot La Cle Des Champs - Lot.

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chamond Code postal 42400 Identifiant INSEE 42207
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 718 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHAMOND (42400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04220719S0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 29 mai 2019
Date de dépôt 29/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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