Permis de construire Logement N° 0381911520006

Permis de construire n° 0381911520006 à Huez pour 607 m² de logement, 68 Av Des Jeux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2015

Dossier PC n° 0381911520006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 juin 2015 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911520006 porte sur un projet situé 68 Av Des Jeux.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 607 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 7 logements après travaux, exclusivement en collectif.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC47. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/06/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

637 m²

Surface créée

607 m²

Variation nette

+607 m²

Surface totale après

607 m²

Logements créés

7

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
27/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 7 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 607 m² 0 m² 0 m² 607 m² 607 m²
Total 0 m² 0 m² 607 m² 0 m² 0 m² 607 m² 607 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements collectifs 7
Collectifs hors résidence 7

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HUEZ (38750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911520006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 7 logements en collectif, pour 607 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 68 Av Des Jeux, à Huez (38750).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381911520006, déposé en mairie d'Huez.

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