Permis de construire Logement N° 0381911520005

Permis de construire n° 0381911520005 à Huez pour 255 m² de logement, 321 Prome Clotaire Collomb

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 mai 2015

Dossier PC n° 0381911520005

Demandeur

SCI REVE D'HIVER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381911520005, délivré le 8 mai 2015 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 321 Prome Clotaire Collomb. SCI REVE D'HIVER est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, après démolition des 72 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 510 m², le programme représente 255 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/06/2015, soit 28 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 147. Ce dossier fait partie des 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

510 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

255 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

28 jours

Dépôt
05/06/2015
Autorisation
08/05/2015
3
Chantier (DOC)
05/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 72 m² existants et construit 255 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 510 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 255 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 72 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 72 m² à 255 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 72 m² 255 m² 0 m² 72 m² 0 m² 183 m² 255 m²
Total 72 m² 255 m² 0 m² 72 m² 0 m² 183 m² 255 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements sont déclarés en résidence secondaire. Les logements vont du T3 au T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - 1 - 2
- - 50,0 % - 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI REVE D'HIVER, une société civile basée à Huez. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. L'unité légale a été créée en 2015, l'année du dépôt.

Demandeur

SCI REVE D'HIVER

Voir le profil demandeur
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
810105197
SIRET
81010519700018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2015
Localisation
HUEZ (38750)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911520005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 mai 2015
Date de dépôt 05/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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