Permis de construire Logement N° 0381511410023

Permis de construire n° 0381511410023 à Échirolles pour 65 m² de logement, 111 cours Jean Jaures

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2015

Dossier PC n° 0381511410023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381511410023, délivré le 20 janvier 2015 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 111 cours Jean Jaures.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une transformation de logements existants. 65 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 816 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/09/2015, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 10. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, cours Jean Jaures, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 338 permis de construire et déclarations préalables à Échirolles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2015

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

816 m²

Surface existante avant

168 m²

Surface créée

65 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/09/2015
Autorisation
20/01/2015
3
Chantier (DOC)
01/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échirolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 816 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Logements
Transformation principale Transformation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 65 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La transformation prévue porte sur 65 m² parmi les 168 m² d'habitation existants.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 168 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 168 m²
Total 168 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 168 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCHIROLLES (38130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381511410023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 janvier 2015
Date de dépôt 01/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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